Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BESSEUIL
CHATEAU DE BESSEUIL, SARL

Numéro de dépôt :
4223380
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2025
CHATEAU DE BESSEUIL de CHATEAU DE BESSEUIL

Présentation de la marque CHATEAU DE BESSEUIL

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU DE BESSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL domicilié(e) Château de Besseuil - 71260 - CLESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 484 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, M. DESILETS Michel domicilié(e) 223 rue Charles Germain, BP 237 - 69658 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France.

La marque CHATEAU DE BESSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BESSEUIL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

CHATEAU DE BESSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LEVROUTEE , L'œnothèque , CB , Château de Besseuil


CHATEAU DE BESSEUIL, SARL - Château de Besseuil - 71260 - CLESSE - France - SIREN 482484003


SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, M. DESILETS Michel - 223 rue Charles Germain, BP 237 - 69658 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture.